Présentation de la marque RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE
Déposée le 24 avril 2006 par Colleuil Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est Colleuil Georges domicilié(e) Quartier Peyrieux, 265 IMPASSE des chênes - 26740 - MARSANNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Colleuil Georges domicilié(e) Quartier Peyrieux, 265 IMPASSE des chênes - 26740 - MARSANNE - France.
La marque RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉFÉRENTIEL DE NAISSANCE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
Colleuil Georges - Quartier Peyrieux, 265 IMPASSE des chênes - 26740 - MARSANNE - France
M. Colleuil Georges - Quartier Peyrieux, 265 IMPASSE des chênes - 26740 - MARSANNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 24 juillet 2014 - Concession de licence n°627926 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622857 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-07-04
Logiciel – programme enregistré.Produits de l'imprimerie materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton cartes – livres – journaux marques pour livre.Education – formation – divertissement – publication de livre – production de films sur bande vidéo. Conduite et organisation de colloque, conferences, congrès, séminaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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